
Le ciel continue de s’assombrir pour la cryptosphère aux Etats-Unis. Dans un communiqué publié mercredi, la Bourse d’échange de cryptomonnaies Coinbase indique avoir reçu un avis du gendarme américain des marchés financiers (SEC) portant sur une possible violation de la loi sur les valeurs mobilières. A ce stade, aucune enquête n’est encore ouverte, selon Coinbase, mais la menace est là.
Aux Etats-Unis, un bras de fer a lieu entre la SEC et le gendarme des marchés de matières premières, la CFTC. Depuis plusieurs mois et en particulier depuis la faillite de FTX, les deux autorités bataillent pour déterminer quelles cryptos doivent entrer sous leur autorité.
Le « staking » dans le viseur
Le patron de la SEC, Gary Gensler, a déclaré début mars que seul le bitcoin pouvait ne pas être considéré comme un titre financier. Il explique que les autres jetons se caractérisent tous par un émetteur central duquel des investisseurs s’attendent à recevoir des bénéfices. Ils peuvent donc, selon lui, être régulés comme des titres.
Dans le cas de Coinbase, l’autorité pourrait enquêter sur plusieurs de ses produits de « staking », une pratique qui permet aux investisseurs de percevoir une rémunération contre l’immobilisation de leurs cryptoactifs : Coinbase Earn (prêt rémunéré), Coinbase Prime (dépôt) et Coinbase Wallet (portefeuille). Ironie : c’est en demandant à la SEC d’apporter de la clarté sur ces produits, selon Coinbase, que la société a reçu un retour de bâton. Pour l’instant, ces produits continuent de fonctionner comme d’habitude, assure la société.
Dans un tweet, le PDG Brian Armstrong s’étonne néanmoins de la démarche : « Il y a deux ans, la SEC a examiné notre activité en détail et a approuvé l’introduction en Bourse de Coinbase. Notre document S1 expliquait clairement notre processus de listing et comprenait 57 références de staking. »
Rencontres multiples avec la SEC
Si une action en justice était lancée, elle pourrait déboucher sur une injonction, une demande de remboursement ou des sanctions civiles. Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, assure dans un communiqué que la société est « préparée à cette éventualité décevante ». Brian Armstrong s’est de son côté dit prêt à attaquer la SEC si une solution ne pouvait être trouvée.
Ce n’est pas la première fois que Coinbase reçoit un coup de semonce du régulateur. En 2021, alors que la plateforme s’apprêtait à lancer un produit de prêt de cryptos avec intérêts (Lend), la SEC l’en a dissuadé. Cette fois, la plateforme explique avoir été de bonne foi, ayant rencontré l’autorité plus de 60 fois ces neuf derniers mois, selon Bloomberg. Sans trouver de solution.